Intervention de Jean-Claude Peyronnet

Mme la ministre se réfère à la loi de 1991, qu'elle veut faire connaître. Ce faisant, elle va au-delà de la loi puisqu'elle définit, ce qui pose problème, la notion de « carrossabilité » pour des engins circulant sur des voies qui ne sont pas forcément carrossables !

Par ailleurs, il est essentiel que les PDIRM soient mis en place. Mme Olin regrette qu'aucun plan n'ait pu voir le jour. Mais c'est à elle de demander fermement aux préfets de les mettre en place si les autorités locales ne l'ont pas fait ! Je précise que certains ont commencé à le faire, avec succès.

Pour ma part, je ne pense pas que c'est en maintenant une situation floue, appuyée sur une circulaire discutable, en verbalisant et finalement en interdisant l'usage de ces véhicules qu'on s'en sortira.

Au contraire, il me semble que seule la concertation permettra aux différents usagers et aux riverains de s'entendre entre eux.

Il faut séparer les « flux » et permettre sur des itinéraires limités en nombre la pratique d'un loisir qui, s'il présente des inconvénients, offre néanmoins une source de développement touristique pour certaines zones rurales.