Intervention de Philippe Richert

Réunion du 3 mai 2006 à 21h30
Conférence des présidents

Photo de Philippe RichertPhilippe Richert, président :

La conférence des présidents a établi comme suit l'ordre du jour des prochaines séances du Sénat :

Jeudi 4 mai 2006

À 9 heures 30 :

Ordre du jour prioritaire

1°) Projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, après déclaration d'urgence, relatif au droit d'auteur et aux droits voisins dans la société de l'information (269, 2005-2006) ;

À 15 heures et le soir :

2°) Questions d'actualité au Gouvernement ;

Ordre du jour prioritaire

3°) Suite de l'ordre du jour du matin.

Mardi 9 mai 2006

À 10 heures :

1°) Dix-sept questions orales :

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