Intervention de Christian Poncelet

Réunion du 9 octobre 2007 à 16h30
Candidatures à des organismes extraparlementaires

Photo de Christian PonceletChristian Poncelet, président :

Je rappelle au Sénat que M. le Premier ministre lui a demandé de bien vouloir procéder à la désignation de sénateurs appelés à siéger au sein de plusieurs organismes extraparlementaires.

La commission des affaires économiques a fait connaître qu'elle propose la candidature de :

- MM. François Gerbaud et Daniel Reiner, pour siéger respectivement comme membre titulaire et comme membre suppléant au sein du Conseil supérieur de l'aviation marchande ;

- M. Jacques Blanc, pour siéger au sein du Conseil d'administration de l'établissement public des parcs nationaux de France ;

- MM. Bruno Retailleau et Pierre Hérisson, pour siéger au sein de la Commission du dividende numérique.

Par ailleurs, la commission des affaires culturelles a fait connaître qu'elle propose la candidature de MM. Louis de Broissia et David Assouline pour siéger au sein de la Commission du dividende numérique.

Ces candidatures ont été affichées et seront ratifiées, conformément à l'article 9 du règlement, s'il n'y a pas d'opposition, à l'expiration du délai d'une heure.

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