Intervention de Jean-Pierre Jouyet

Madame la présidente, messieurs les rapporteurs, mesdames, messieurs les sénateurs, je vous remercie tout d'abord de la qualité de ce débat, qui portait sur une question très importante et qui a été extrêmement riche.

Je me félicite également du large consensus qui a marqué cette discussion. Dans leurs interventions, MM. les rapporteurs, Hubert Haenel, Francis Grignon et Jean-Léonce Dupont, mais aussi MM. Jean-Claude Gaudin, Jean Bizet, Richard Yung et Aymeri de Montesquiou ont souligné, à juste titre, qu'il existera à l'avenir trois langues officiellement reconnues en matière de brevets, dont le français, ce qui est essentiel, me semble-t-il.

Il s'agit d'une avancée considérable sur le plan communautaire et européen, d'où la préoccupation de nos amis italiens et espagnols, qui a été soulignée par plusieurs orateurs, et sur laquelle je reviendrai.

Je voudrais cependant répondre aux objections qui ont été formulées par MM. Jacques Legendre et Ivan Renar.

Monsieur Renar, je suis un admirateur de François Truffaut et d'Alberto Moravia, mais cela ne m'amène pas nécessairement aux mêmes conclusions que vous. Quant à la citation de Jacques Prévert, je ne me prononcerai pas !