Intervention de Christian Poncelet

Réunion du 22 septembre 2008 à 17h00
Organisme extraparlementaire

Photo de Christian PonceletChristian Poncelet, président :

J’informe le Sénat que M. le Premier ministre a demandé au Sénat de bien vouloir procéder à la désignation des deux sénateurs appelés à siéger au sein du Comité national de l’eau.

Conformément à l’article 9 du règlement, j’invite la commission des affaires économiques à présenter deux candidatures.

Les nominations au sein de cet organisme extraparlementaire auront lieu ultérieurement, dans les conditions prévues par l’article 9 du règlement.

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