Intervention de Michel Charasse

Après avoir entendu les uns et les autres, je pense que la difficulté résulte du fait que l'article 238 bis du code général des impôts concerne les associations - je n'ai cependant pas eu le temps de vérifier le code sur ce point - qui organisent ce type de manifestations.

En réalité, ce n'est pas l'objet de la manifestation qui importe, mais le fait qu'il s'agisse d'associations, ce qui complique tout. Évidemment, si nous ajoutons à la liste déjà citée les expositions d'art contemporain - mettons-nous à la place des associations qui réalisent ce genre de choses et dont la gestion, conformément à l'article 238 bis, est désintéressée - on nous demandera, demain, d'ajouter à cette liste par exemple les artisans d'art ou les philatélistes, et les collections de timbres sont très belles ! Cette liste va devenir interminable !