Intervention de Michel Charasse

Réunion du 27 novembre 2006 à 10h00
Loi de finances pour 2007 — Articles additionnels après l'article 4

Photo de Michel CharasseMichel Charasse :

Dans nos communes, on peut voir toutes sortes d'expositions, organisées par des associations dans tous les domaines possibles et imaginables.

Quelle que soit l'issue du vote sur ces amendements identiques, il faut surtout réfléchir, me semble-t-il, au régime fiscal global des associations, plutôt que de procéder ainsi. Sinon, cette liste ne sera jamais close ! Pourquoi ne pas y ajouter les collectionneurs de pots en étain, de pipes de la région de Saint-Claude, de vieux fourneaux de ferme de la région de Rodez ? ...

Aucun commentaire n'a encore été formulé sur cette intervention.

Inscription
ou
Connexion