Intervention de Michèle André

Réunion du 12 octobre 2004 à 16h00
Démission de membres de commissions et candidatures

Photo de Michèle AndréMichèle André, présidente :

J'ai reçu avis de la démission de :

- M. Jean-Claude Merceron comme membre de la commission des affaires culturelles ;

- M. Philippe Arnaud comme membre de la commission des affaires économiques et du Plan ;

- M. André Vallet comme membre de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale.

Le groupe intéressé a fait connaître à la présidence le nom des candidats proposés en remplacement.

Ces candidatures vont être affichées et leur nomination aura lieu conformément à l'article 8 du règlement.

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