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Intervention de Michèle André
Réunion du 12 octobre 2004 à 16h00
Nomination de membres de commissions
Michèle André, présidente :Je rappelle au Sénat que le groupe de l'Union centriste a présenté une candidature pour la commission des affaires culturelles, la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées et la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale.
Le délai prévu par l'article 8 du règlement est expiré. La présidence n'a reçu aucune opposition.
En conséquence, je déclare ces candidatures ratifiées et je proclame :
- M. André Vallet, membre de la commission des affaires culturelles, en remplacement de M. Jean-Claude Merceron, démissionnaire.
- M. Jean-Claude Merceron, membre de la commission des affaires économiques et du plan, en remplacement de M. Philippe Arnaud, démissionnaire.
- M. Philippe Arnaud, membre de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale, en remplacement de M. André Vallet, démissionnaire.
