Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Intervention de Michèle André
Réunion du 12 octobre 2004 à 16h00
Accord sur la conservation des albatros et pétrels — Adoption d'un projet de loi
Michèle André, présidente :L'ordre du jour appelle la discussion du projet de loi (n° 45, 2003-2004) autorisant l'approbation de l'accord sur la conservation des albatros et des pétrels (ensemble deux annexes). [Rapport n° 289 (2003-2004).]
Dans la discussion générale, la parole est à M. le ministre délégué.
