Intervention de Michèle André

Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mercredi 13 octobre 2004 à quinze heures et le soir :

1. Désignation des membres :

- de la délégation du Sénat pour l'Union européenne ;

- de la délégation du Sénat pour la planification ;

- de l'office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques ;

- de la délégation du Sénat à l'aménagement et au développement durable du territoire ;

- de la délégation du Sénat aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes.

2. Discussion du projet de loi (n° 343, 2003-2004), adopté par l'Assemblée nationale, après déclaration d'urgence, de simplification du droit.

Rapport (n° 5, 2004-2005) fait par M. Bernard Saugey, au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale.

Avis (n° 6, 2004-2005) de M. Gérard Dériot, fait au nom de la commission des affaires sociales.

Avis (n° 7, 2004-2005) de M. Christian Gaudin, fait au nom de la commission des affaires économiques et du Plan.

Avis (n° 8, 2004-2005) de Mme Monique Papon, fait au nom de la commission des affaires culturelles.

Avis (n° 10, 2004-2005) de M. Philippe Marini, fait au nom de la commission des finances.

Aucune inscription de parole dans la discussion générale n'est plus recevable.

Le délai limite pour le dépôt des amendements est expiré.