Intervention de Michèle André

Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd'hui, jeudi 8 décembre 2005, à dix heures quinze, quinze heures et le soir :

Suite de la discussion du projet de loi de finances pour 2006, adopté par l'Assemblée nationale (n°s 98 et 99, 2005-2006) (M. Philippe Marini, rapporteur général de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation).

Deuxième partie. - Moyens des politiques publiques et dispositions spéciales :

- Défense (et article 75 quater) :

M. Yves Fréville, rapporteur spécial (rapport n° 99, annexe n° 8) ;

M. François Trucy, rapporteur spécial (rapport n° 99, annexe n° 8) ;

M. Xavier Pintat, rapporteur pour avis de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées (Capacités interarmées, avis n° 102, tome IV) ;

M. André Dulait, rapporteur pour avis de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées (Forces terrestres, avis n° 102, tome V) ;

M. Philippe Nogrix, rapporteur pour avis de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées (Forces aériennes, avis n° 102, tome VI) ;

M. André Boyer, rapporteur pour avis de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées (Forces navales, avis n° 102, tome VII).

M. Didier Boulaud, rapporteur pour avis de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées (Environnement et soutien de la politique de défense, avis n° 102, tome VIII) ;

- Politique des territoires :

M. Roger Besse, rapporteur spécial (rapport n° 99, annexe n° 18) ;

M. Jean-Paul Alduy, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques et du Plan (avis n° 101, tome V) ;

M. Christian Gaudin, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques et du Plan (avis n° 101, tome V).

M. Dominique Mortemousque, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques et du Plan (avis n° 101, tome V) ;

- Administration générale et territoriale de l'État :

M. Henri de Raincourt, rapporteur spécial (rapport n° 99, annexe n° 2) ;

M. José Balarello, rapporteur pour avis de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale (avis n° 104, tome I).

- Relations avec les collectivités territoriales (et articles 82, 83, 84, 84 bis, 84 ter, 84 quater, 84 quinquies et 85)

- Compte de concours financiers : avances aux collectivités territoriales

M. Michel Mercier, rapporteur spécial (rapport n° 99, annexe n° 23) ;

M. Bernard Saugey, rapporteur pour avis de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale (avis n° 104, tome VII).