Intervention de Philippe Leroy

Réunion du 16 novembre 2004 à 9h30
Questions orales — Réforme des plaques d'immatriculation

Photo de Philippe LeroyPhilippe Leroy :

De même, nous perdrions toute la saveur de ces leçons de géographie improvisées qui nous permettaient, tout en faisant réviser leurs départements à nos enfants, de leur apprendre la France et sa diversité. C'est en somme une partie de notre identité qui disparaîtrait.

Ne voyez rien de ringard dans mon propos, monsieur le ministre : de nombreux Français souhaitent voir maintenus sur les plaques d'immatriculation des véhicules des signes tangibles d'appartenance à un territoire, au lieu de ces suites de chiffres aussi neutres et sans saveur que des numéros de sécurité sociale qui sont envisagées.

Par ailleurs, le projet de loi de finances pour 2005 prévoit qu'une partie des taxes additionnelles sur les contrats d'assurance automobile sera versée aux départements pour compenser, par exemple, les frais des services départementaux d'incendie et de secours, les SDIS. Ensuite, on supprimera la DGF pour transmettre aux départements une partie du produit de ces taxes sur les assurances. Or la répartition entre les départements se ferait en fonction du nombre de véhicules localisés. L'administration sera donc tenue de continuer à identifier le département de résidence du propriétaire du véhicule.

Par conséquent, je ne vois pas pourquoi on ne pourrait pas trouver un système d'immatriculation nous permettant de conserver pour nos véhicules cette marque de rattachement à un territoire, cette identification locale.

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