Intervention de Nicolas About

Réunion du 16 novembre 2004 à 16h00
Financement de la sécurité sociale pour 2005 — Motion d'ordre

Photo de Nicolas AboutNicolas About, président de la commission des affaires sociales :

Monsieur le président, madame, monsieur le ministre, mesdames les secrétaires d'Etat, mes chers collègues, avant que ne s'ouvre la discussion générale sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2005, je souhaite présenter à nos collègues l'organisation que nous avons envisagée pour l'examen de ce texte et que la conférence des présidents a bien voulu accepter.

Conformément à la pratique instituée voilà deux ans, nous souhaitons favoriser les discussions thématiques permettant d'isoler certaines dépenses en fonction de l'intérêt particulier qu'elles présentent d'un texte à l'autre.

Cette année, notre choix s'est porté, d'une part, sur l'assurance maladie, ce qui est naturel puisqu'elle constitue le coeur du projet - nous y consacrerons la journée de demain, en insistant particulièrement sur l'hôpital - et, d'autre part, sur la branche accidents du travail et maladies professionnelles, notamment en raison de la question spécifique de l'amiante ; nous aborderons ce thème jeudi prochain.

En conséquence, les articles du projet de loi ont été rattachés à la partie spécifique de la discussion générale qui les concerne. Cela nous conduit à découper le projet de loi « en tranches », sans rien changer à son déroulement logique, afin de permettre à chacun d'entre nous de bien identifier le moment où il souhaite intervenir.

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