Intervention de Monique Papon

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mardi 9 juin 2009 :

À neuf heures trente :

1. Questions orales.

À quinze heures et le soir :

2. Projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale, autorisant la ratification de l’accord de stabilisation et d’association entre les Communautés européennes et leurs États membres, d’une part, et la République du Monténégro, d’autre part (n° 353, 2008-2009).

Rapport de M. Didier Boulaud, fait au nom de commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées (n° 374, 2008 2009).

Texte de la commission (n° 375, 2008-2009).

3. Projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale, autorisant l’approbation de l’accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République de Croatie relatif à la coopération en matière de sécurité intérieure (n° 348, 2008-2009).

Rapport de M. Didier Boulaud, fait au nom de commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées (n° 382, 2008 2009).

Texte de la commission (n° 383, 2008-2009).

4. Projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale, autorisant l’approbation de l’avenant à l’accord de siège du 11 janvier 1965 entre le Gouvernement de la République française et le bureau international des expositions relatif au siège du bureau international des expositions et à ses privilèges et immunités sur le territoire français (n° 350, 2008-2009).

Rapport de M. Raymond Couderc, fait au nom de commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées (n° 384, 2008 2009).

Texte de la commission (n° 385, 2008-2009).

5. Projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale, autorisant l’approbation de l’accord sous forme d’échange de lettres relatives à la garantie des investisseurs entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de Son Altesse Sérénissime le Prince de Monaco (n° 354, 2008-2009).

Rapport de M. Jacques Blanc, fait au nom de commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées (n° 386, 2008 2009).

Texte de la commission (n° 387, 2008-2009).

6. Projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale, autorisant l’approbation de la convention d’entraide judiciaire en matière pénale entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de l’État des Émirats Arabes Unis (n° 351, 2008-2009).

Rapport de M. Michel Boutant, fait au nom de commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées (n° 399, 2008 2009).

Texte de la commission (n° 400, 2008-2009).

7. Projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale, autorisant l’approbation des amendements aux articles 25 et 26 de la convention sur la protection et l’utilisation des cours d’eau transfrontières et des lacs internationaux (n° 352, 2008-2009).

Rapport de M. André Vantomme, fait au nom de commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées (n° 419, 2008 2009).

Texte de la commission (n° 420, 2008-2009).

8. Suite du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, relatif à l’organe central des caisses d’épargne et des banques populaires (n° 424, 2008 2009).

Rapport de M. Philippe Marini, fait au nom de commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation (n° 444, 2008-2009).

Texte de la commission (n° 445, 2008-2009).

9. Proposition de loi, adoptée par l’Assemblée nationale, tendant à favoriser l’accès au crédit des petites et moyennes entreprises (texte de la commission, n° 443, 2008-2009)

Rapport de M. Philippe Marini, fait au nom de commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation (n° 380, 2008 2009).

Texte de la commission (n° 375, 2008-2009).

Personne ne demande la parole ?…

La séance est levée.