Intervention de Michèle André

Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd'hui, jeudi 21 octobre 2004, à neuf heures quarante-cinq, quinze heures et le soir :

Suite de la discussion en deuxième lecture du projet de loi (n° 346, 2003-2004), modifié par l'Assemblée nationale, pour l'égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées.

Rapport (n° 20, 2003-2004) de M. Paul Blanc, fait au nom de la commission des affaires sociales.

Le délai limite pour le dépôt des amendements est expiré.

Délai limite pour les inscriptions de parole et pour le dépôt des amendements

Projet de loi relatif à la protection des inventions biotechnologiques (n° 55, 2001 2002) ;

Délai limite pour les inscriptions de parole dans la discussion générale : Lundi 25 octobre 2004, à 17 heures ;

Délai limite pour le dépôt des amendements : Lundi 25 octobre 2004, à 16 heures.

Débat sur l'application de la loi n° 86-2 du 3 janvier 1986 relative à l'aménagement, la protection et la mise en valeur du littoral ;

Délai limite pour les inscriptions de parole dans le débat : Lundi 25 octobre 2004, à 17 heures.

Projet de loi de programmation pour la cohésion sociale (n° 445, 2003-2004) ;

Délai limite pour les inscriptions de parole dans la discussion générale : Mardi 26 octobre 2004, à 17 heures ;

Délai limite pour le dépôt des amendements : Mardi 26 octobre 2004, à 17 heures.

Personne ne demande la parole ?...

La séance est levée.