Intervention de Jean-Claude Gaudin

Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mercredi 12 octobre 2005 à quinze heures et le soir :

1. Examen d'une demande présentée par la commission des affaires culturelles tendant à obtenir du Sénat l'autorisation de désigner une mission d'information portant sur la sauvegarde du patrimoine architectural.

2. Discussion du projet de loi (n° 1, 2005-2006), adopté par l'Assemblée nationale, portant règlement définitif du budget de 2004.

Rapport (n° 2, 2005-2006) de M. Philippe Marini, rapporteur général de la commission des finances.

Débat sur les crédits du ministère des affaires étrangères :

- M. Adrien Gouteyron, rapporteur spécial de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation ;

- M. Jean-Guy Branger, rapporteur pour avis de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées ;

Débat sur les crédits du ministère de l'agriculture et de la pêche :

- M. Joël Bourdin, rapporteur spécial de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation ;

- M. Gérard César, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques et du Plan ;

Débat sur les crédits du ministère de la culture et de la communication :

- M. Yann Gaillard, rapporteur spécial de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation ;

- M. Philippe Nachbar, rapporteur pour avis de la commission des affaires culturelles ;

- M. Louis de Broissia, rapporteur pour avis de la commission des affaires culturelles ;

Aucune inscription de parole dans les trois débats n'est plus recevable.

Le délai limite pour le dépôt des amendements est expiré.

Scrutin public de droit sur l'ensemble du texte.

3. Discussion de la question orale avec débat n° 4 de M. Alain Lambert à M. le ministre des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer sur le développement et le financement des infrastructures de transport ;

M. Alain Lambert interroge M. le ministre des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer sur le développement et le financement des infrastructures de transport.

Aucune inscription de parole dans le débat n'est plus recevable.