Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au lundi 9 mars 2009, à quinze heures et le soir :
- Suite du projet de loi relatif à l’organisation et à la régulation des transports ferroviaires et guidés et portant diverses dispositions relatives aux transports (Urgence déclarée) (n° 501, 2007 2008).
Rapport de M. Francis Grignon, fait au nom de la commission des affaires économiques (n° 184, 2008-2009).
Personne ne demande la parole ?…
La séance est levée.