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Intervention de Michel Thiollière
Réunion du 13 janvier 2009 à 16h00
Communication audiovisuelle — Organisation des débats, amendements 149 272
Michel Thiollière, rapporteur de la commission des affaires culturelles :Pour la clarté de l’organisation de nos travaux, la commission demande la réserve des articles 13 bis, 14 bis et 14 ter relatifs à l’outre-mer, jusqu’à la séance du jeudi 15 janvier à quinze heures, afin de permettre la présence parmi nous de M. Yves Jégo, secrétaire d’État à l’outre-mer.
Par ailleurs, en ce qui concerne la discussion de l’article 20, la commission demande que les amendements de suppression n° 244 et 374 puissent être examinés séparément, de même que les amendements n° 149 et 272, qui procèdent à une réécriture du paragraphe I de cet article.
