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Intervention de Gérard Larcher
Réunion du 13 janvier 2009 à 16h00
Communication audiovisuelle — Article 8, amendements 130 260 332
Gérard Larcher, président :Je suis saisi de douze amendements faisant l'objet d'une discussion commune.
Les amendements n° 130, 260 et 332 sont identiques.
L'amendement n° 130 est présenté par M. Ralite, Mme Gonthier-Maurin, MM. Renar, Voguet et les membres du groupe communiste républicain citoyen et des sénateurs du parti de gauche.
L'amendement n° 260 est présenté par Mmes Blandin, Boumediene-Thiery et Voynet et MM. Desessard et Muller.
L'amendement n° 332 est présenté par MM. Assouline, Bel et Bérit-Débat, Mmes Blandin, Blondin et Bourzai, MM. Boutant, Domeizel et Fichet, Mme Khiari, M. Lagauche, Mme Lepage, M. Sueur, Mme Tasca et les membres du groupe socialiste, apparentés et rattachés.
Ces trois amendements sont ainsi libellés :
Supprimer cet article.
La parole est à M. Jack Ralite, pour présenter l’amendement n° 130.
