Intervention de Michèle André

Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd'hui, vendredi 10 décembre 2004, à dix heures trente, à quinze heures et le soir :

Suite de la discussion du projet de loi de finances pour 2005, adopté par l'Assemblée nationale (nos 73 et 74, 2004-2005) (M. Philippe Marini, rapporteur général de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation).

Deuxième partie. - Moyens des services et dispositions spéciales :

Ecologie et développement durable :

Rapport spécial de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation (rapport n° 74, annexe n° 9) ;

M. Jean Bizet, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques et du Plan (avis n° 76, tome XVII) ;

M. Ambroise Dupont, rapporteur pour avis de la commission des affaires culturelles (avis n° 75, tome III).

- Equipement, transports, aménagement du territoire, tourisme et mer :

V. - Mer :

M. Claude Haut, rapporteur spécial (marine marchande, rapport n° 74, annexe n° 20) ;

M. Charles Revet, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques et du Plan (avis n° 76, tome XX).

II. - Transports et sécurité routière :

3. Aviation et aéronautique civiles

- Budget annexe de l'aviation civile (+ article 73 octies) :

M. Yvon Collin, rapporteur spécial (rapport n° 74, annexe n° 17) ;

M. Jean-François Le Grand, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques et du Plan (aviation civile et transport aérien, avis n° 76, tome XIX).

II. - Transports et sécurité routière :

1. Transports terrestres et intermodalité

2. Routes et sécurité routière (+ article 73 nonies)

M. Alain Lambert, rapporteur spécial (transports et intermodalité, rapport n° 74, annexe n° 15) ;

M. Gérard Miquel, rapporteur spécial (routes et sécurité routière, rapport n° 74, annexe 16) ;

M. Daniel Soulage, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques et du Plan (transports terrestres, avis n° 76, tome XVIII) ;

M. Georges Gruillot, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques et du Plan (routes et voies navigables, avis n° 76, tome XIII).

I. - Services communs et Urbanisme :

M. Jean-Pierre Masseret, rapporteur spécial (rapport n° 74, annexe n° 14) ;

M. Bernard Piras, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques et du Plan (urbanisme, avis n° 76, tome XV) ;

III. Aménagement du territoire :

M. Roger Besse, rapporteur spécial (rapport n° 74, annexe n° 18) ;

M. Jean Pépin, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques et du Plan (avis n° 76, tome XI).

- Jeunesse, sports, et vie associative :

M. Michel Sergent, rapporteur spécial (rapport n° 74, annexe n° 33) ;

M. Bernard Murat, rapporteur pour avis de la commission des affaires culturelles (avis n° 75, tome IX) ;