Intervention de Michèle André

Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd'hui, jeudi 24 mars 2005 :

A dix heures quarante-cinq et à quinze heures :

1. Discussion du projet de loi organique (n°208, 2004-2005) relatif aux lois de financement de la sécurité sociale ;

Rapport (n° 252, 2004-2005) de M. Alain Vasselle, fait au nom de la commission des affaires sociales ;

Avis (n° 256, 2004-2005) de M. Jean-Jacques Jégou, fait au nom de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation.

Aucune inscription de parole dans la discussion générale n'est plus recevable.1

Le délai limite pour le dépôt des amendements est expiré.

A vingt et une heures trente :

2. Discussion des conclusions du rapport (n° 259, 2004-2005) de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi d'orientation pour l'avenir de l'école.

M. Jean-Claude Carle, rapporteur pour le Sénat de la commission mixte paritaire.

3. Eventuellement, suite de l'ordre du jour de l'après-midi.