Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Intervention de Alain Gournac
Réunion du 4 mars 2006 à 21h00
Égalité des chances — Suite de la discussion d'un projet de loi déclaré d'urgence
Alain Gournac, rapporteur de la commission des affaires sociales :M. Alain Gournac, rapporteur de la commission des affaires sociales. Dans un souci de bonne organisation de nos travaux, je souhaiterais obtenir une confirmation : sommes-nous bien d'accord sur le fait que, ce soir, nous examinerons les articles 23, 24 et 25 ?
