Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Intervention de Roger Romani
Réunion du 18 octobre 2010 à 10h00
Réforme des retraites — Article 25 undecies, amendement 525
Roger Romani, président :L'amendement n° 525, présenté par M. Dériot, est ainsi libellé :
Alinéa 2, première phrase
Remplacer le mot :
organise,
par les mots :
met en œuvre, en lien avec l'équipe pluridisciplinaire de santé au travail et
Cet amendement n'est pas soutenu.
