Intervention de Adrien Gouteyron

J'ai reçu avis de la démission de Mme Catherine Troendle comme membre de la commission des affaires culturelles et celle de M. Hubert Haenel comme membre de la commission des lois.

Le groupe intéressé a fait connaître à la présidence le nom des candidats proposés en remplacement.

Ces candidatures vont être affichées et la nomination aura lieu conformément à l'article 8 du règlement.

Je rappelle au Sénat que le groupe Union pour un mouvement populaire a présenté une candidature pour la commission des affaires culturelles et une candidature pour la commission des lois.

Le délai prévu par l'article 8 du règlement est expiré.

La présidence n'a reçu aucune opposition.

En conséquence, je déclare ces candidatures ratifiées et je proclame :

- M. Hubert Haenel membre de la commission des affaires culturelles, en remplacement de Mme Catherine Troendle, démissionnaire ;

- Mme Catherine Troendle, membre de la commission des lois, en remplacement de M. Hubert Haenel, démissionnaire.