Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Intervention de Adrien Gouteyron
Réunion du 10 mars 2005 à 10h30
Nomination de membres de commissions
Adrien Gouteyron, président :Je rappelle au Sénat que le groupe Union pour un mouvement populaire a présenté une candidature pour la commission des affaires culturelles et une candidature pour la commission des lois.
Le délai prévu par l'article 8 du règlement est expiré.
La présidence n'a reçu aucune opposition.
En conséquence, je déclare ces candidatures ratifiées et je proclame :
- M. Hubert Haenel, membre de la commission des affaires culturelles, en remplacement de Mme Catherine Troendle, démissionnaire ;
- Mme Catherine Troendle, membre de la commission des lois, en remplacement de M. Hubert Haenel, démissionnaire.
