Intervention de Philippe Goujon

Ne nous le cachons pas : avec ces amendements, nous évoquons un enjeu très important pour les politiques de déplacement dans la ville. Plus particulièrement, en tant qu'élu parisien, je considère que cette démarche constitue une réelle avancée pour améliorer intelligemment - c'est-à-dire ni par la contrainte ni par la multiplication d'obstacles de voirie, mais par l'incitation - à la fois la circulation, le stationnement et la qualité de l'air dans nos villes. A Paris, vous le savez, ces préoccupations sont majeures non seulement pour les habitants, mais aussi pour tous ceux qui parcourent la capitale, c'est-à-dire 7 millions d'individus par jour.

Dès 1999, Roger Romani s'en souvient, Paris a été la première ville de France à instaurer dans ses parcs de stationnement le principe du demi-tarif pour les véhicules de moins de trois mètres, en identifiant des places réservées. De nombreuses villes ont suivi cet exemple, notamment Marseille, monsieur le président. La nouvelle équipe municipale a maintenu ce cap : aujourd'hui, à Paris, dix parcs de stationnement sont équipés.

Comment ne pas chercher à encourager l'usage de véhicules plus petits et moins polluants ? Dorénavant, l'ensemble des délégations de service public, les DSP, des parcs de stationnement envisagent de développer un espace demi-tarif pour les petits véhicules. Nous nous en réjouissons.

Il faut savoir, mes chers collègues, qu'un tiers du temps de circulation à Paris est consacré à la recherche d'une place. C'est donc un tiers du temps passé inutilement à polluer. Et il est facile de comprendre que les petites voitures se garent en moyenne - d'après les études qui ont été faites - quatre à cinq fois plus vite que les grands véhicules. Dès lors, une économie immédiate de 25 % d'émission de CO2 est réalisée.

Par ailleurs, comme le confirme dans ses analyses l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie, l'ADEME, les petits véhicules sont les moins polluants du marché.

Il est donc indispensable, chacun le comprend, d'encourager particulièrement les entreprises à acquérir des flottilles de petits véhicules moins encombrants et moins polluants, surtout lorsque l'on sait que la mairie vient de décider de supprimer, à Paris, 6 000 places de stationnement en surface en 2005.

C'est pourquoi, avec mes collègues Claude Goasguen, député, et Jean-Pierre Lecoq, maire du VIe arrondissement, nous avons déposé un voeu en conseil le 28 septembre dernier, pour que la Ville encourage des dispositifs supplémentaires en faveur des petits véhicules. Ce voeu a été repris par le maire de Paris et voté à l'unanimité. Nous envisageons d'ailleurs de mener une expérimentation en surface dans le VIe arrondissement - non loin du Sénat, mes chers collègues, puisqu'il s'agit du boulevard Raspail - pour identifier des espaces réservés aux petits véhicules.

Toutes ces raisons m'incitent, monsieur le ministre, à vous demander de mettre à profit ce délai de six mois pour trouver des solutions. Le législateur doit prendre des initiatives pour encourager l'ensemble des constructeurs à imaginer dès demain des véhicules plus petits.

En effet, mes chers collègues, imaginons que tous les véhicules soient propres dans quelques décennies. Pour nous, élus de grandes villes, ce débat serait le même ; en effet, nous ne pouvons évidemment pas changer la géographie des rues. Dès lors, il faudra toujours encourager des véhicules plus petits, adaptés à la circulation urbaine, adaptés aux besoins de plus en plus de PME-PMI, artisans, commerçants, car ils laissent la place aux autre véhicules et aux autres modes de circulation douce, qu'il faut, plus que jamais, développer.

C'est une politique écologique de bon sens, pour le bien-être public. Encourager l'ensemble des entreprises à acquérir de petits véhicules permettra de faciliter le stationnement, de réduire les embouteillages, et, par voie de conséquence, de diminuer la pollution. Cette solution a l'avantage de concilier la mobilité urbaine avec la politique environnementale et de santé publique.