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Intervention de Adrien Gouteyron
Réunion du 2 mars 2005 à 21h30
Réforme de l'organisation du temps de travail dans l'entreprise — Article 1er, amendement 133
Adrien Gouteyron, président :Voici le résultat du dépouillement du scrutin n° 91 :
Le Sénat n'a pas adopté.
Je mets aux voix l'amendement n° 133.
Je suis saisi d'une demande de scrutin public émanant du groupe CRC.
Il va être procédé au scrutin dans les conditions fixées par l'article 56 du règlement.
