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Intervention de Adrien Gouteyron
Réunion du 2 mars 2005 à 21h30
Réforme de l'organisation du temps de travail dans l'entreprise — Article 2, amendement 56
Adrien Gouteyron, président :Les deux amendements suivants sont identiques.
L'amendement n° 56 est présenté par Mmes Le Texier, Printz, Voynet, Schillinger, Alquier, Khiari, Demontes et Campion, MM. Domeizel, Godefroy, Mélenchon, Michel, Guérini et les membres du groupe socialiste, apparentés et rattachés.
L'amendement n° 179 est présenté par MM. Muzeau, Fischer et Autain, Mme Assassi et les membres du groupe communiste républicain et citoyen.
Ces deux amendements sont ainsi libellés :
Dans le premier alinéa du texte proposé par le I de cet article pour l'article L. 212-6-1 du code du travail, supprimer les mots :
, de groupe, d'entreprise ou d'établissement
La parole est à M. Claude Domeizel, pour présenter l'amendement n° 56.
