Intervention de Monique Papon

L’ordre du jour appelle le scrutin pour l’élection d’un juge titulaire et d’un juge suppléant à la Cour de justice de la République, en remplacement respectivement de M. Hubert Haenel, nommé membre du Conseil constitutionnel, et de M. Bernard Saugey, qui a démissionné de sa fonction de juge suppléant.

Le groupe UMP a présenté la candidature de M. Bernard Saugey comme juge titulaire et de M. Jean-Patrick Courtois comme juge suppléant.

Je rappelle que la majorité absolue des suffrages exprimés est requise pour cette élection.

Le scrutin aura lieu dans la salle des conférences, où des bulletins de vote sont à votre disposition.

Pour être valables, les bulletins ne doivent pas comporter plus d’un nom comme juge titulaire et plus d’un nom comme juge suppléant, le nom du juge titulaire devant obligatoirement être assorti du nom de son suppléant. Ne sont comptabilisés ensemble que les suffrages portant sur le même titulaire et le même suppléant.

Le juge titulaire nouvellement élu et son suppléant seront immédiatement appelés à prêter serment devant le Sénat.

Je prie MM. Jean-Noël Guérini et François Fortassin, secrétaires du Sénat, de bien vouloir présider le bureau de vote et de superviser les opérations de dépouillement.

Le scrutin pour l’élection d’un juge titulaire et d’un juge suppléant à la Cour de justice de la République sera ouvert pendant une heure.

Mes chers collègues, il est quatorze heures trente-cinq. Je vous annonce l’ouverture du scrutin pour l’élection d’un juge titulaire et d’un juge suppléant à la Cour de justice de la République. Il sera clos à quinze heures trente-cinq.