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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Intervention de Monique Papon
Réunion du 1er avril 2009 à 15h00
Loi de finances rectificative pour 2009 — État b, amendement 100
Monique Papon, présidente :Programmes
Autorisations d'engagement
Crédits de paiement
Économie et développement durable de l'agriculture, de la pêche et des territoires
Forêt
Sécurité et qualité sanitaires de l'alimentation
TOTAL
SOLDE
Cet amendement a déjà été défendu.
L’amendement n° 100, présenté par le Gouvernement, est ainsi libellé :
Mission « Culture »
Modifier comme suit les ouvertures de crédits supplémentaires :
