Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Intervention de Monique Papon
Réunion du 1er avril 2009 à 15h00
Loi de finances rectificative pour 2009 — État b, amendement 102
Monique Papon, présidente :Programmes
Autorisations d'engagement
Crédits de paiement
Patrimoines
Création
Transmission des savoirs et démocratisation de la culture
TOTAUX
SOLDES
Cet amendement a déjà été défendu.
L’amendement n° 102, présenté par le Gouvernement, est ainsi libellé :
Mission « Enseignement scolaire »
Modifier comme suit les ouvertures de crédits supplémentaires :
