Intervention de Bernard Frimat

Mercredi 8 avril 2009

Ordre du jour fixé par le Gouvernement :

À 14 heures 30 et, éventuellement, le soir :

- Suite du projet de loi de développement et de modernisation des services touristiques.

Jeudi 9 avril 2009

Ordre du jour fixé par le Gouvernement :

À 9 heures 30 et, éventuellement, à 15 heures :

1°) Sous réserve de leur dépôt, conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi favorisant la diffusion et la protection de la création sur Internet ;

2°) Sous réserve de leur dépôt, conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi de finances rectificative pour 2009.

Suspension des travaux en séance plénière :

du samedi 11 avril 2009 au dimanche 26 avril 2009.

Semaine sénatoriale de contrôle de l’action du Gouvernement et d’évaluation des politiques publiques

Mardi 28 avril 2009

À 9 heures 30 :

1°) Dix-huit questions orales :

L’ordre d’appel des questions sera fixé ultérieurement.

- n° 400 de Mme Anne-Marie Escoffier à M. le ministre du budget, des comptes publics et de la fonction publique ;

- n° 428 de M. Claude Biwer à Mme la ministre de l’économie, de l’industrie et de l’emploi ;

- n° 449 de M. Martial Bourquin à M. le ministre du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville ;

- n° 472 de M. Daniel Laurent à M. le ministre de l’agriculture et de la pêche ;

- n° 473 de M. Yves Détraigne à Mme la ministre du logement ;

- n° 474 de M. Jean-Pierre Leleux à Mme la ministre de l’économie, de l’industrie et de l’emploi ;

- n° 475 de M. Thierry Repentin à Mme la ministre de la santé et des sports ;

- n° 477 de M. Guy Fischer à M. le ministre du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville ;

- n° 478 de M. Dominique Leclerc à M. le secrétaire d’État chargé des transports ;

- n° 480 de Mme Nicole Bricq à M. le secrétaire d’État chargé des transports ;

- n° 481 de M. François Marc à Mme la secrétaire d’État chargée de la prospective et du développement de l’économie numérique ;

- n° 484 de Mlle Sophie Joissains à M. le secrétaire d’État chargé des transports ;

- n° 486 de Mme Éliane Assassi à M. le ministre de l’immigration, de l’intégration, de l’identité nationale et du développement solidaire ;

- n° 490 de Mme Jacqueline Chevé à Mme la garde des sceaux, ministre de la justice ;

- n° 491 de M. Didier Guillaume à M. le secrétaire d’État chargé de l’emploi ;

- n° 492 de M. Jean-Pierre Chauveau à M. le ministre du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville ;

- n° 496 de M. Jean-Paul Alduy à M. le ministre de l’agriculture et de la pêche ;

- n° 504 de M. François Autain à Mme la ministre de la santé et des sports ;

À 15 heures :

2°) Débat sur la politique agricole commune (demande du groupe UMP) ;