Intervention de Bernard Frimat

Mardi 12 mai 2009

À 9 heures 30 :

1°) Dix-huit questions orales :

L’ordre d’appel des questions sera fixé ultérieurement.

- n° 476 de Mme Bernadette Bourzai à Mme la ministre du logement ;

- n° 479 de Mme Maryvonne Blondin à Mme la secrétaire d’État chargée de la solidarité ;

- n° 483 de M. Michel Boutant à M. le ministre du budget, des comptes publics et de la fonction publique ;

- n° 488 de Mme Françoise Férat à M. le secrétaire d’État chargé des transports ;

- n° 489 de M. Claude Bérit-Débat à Mme la ministre de l’enseignement supérieur et de la recherche ;

- n° 493 de M. Marc Laménie à Mme la ministre de la santé et des sports ;

- n° 497 de M. Jacques Blanc à M. le secrétaire d’État chargé des transports ;

- n° 498 de M. Jacques Mézard à Mme la garde des Sceaux, ministre de la justice ;

- n° 500 de Mme Bernadette Dupont transmise à Mme la ministre de l’économie, de l’industrie et de l’emploi ;

- n° 501 de M. Jean-Claude Danglot à M. le ministre du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville ;

- n° 502 de Mme Catherine Dumas à Mme la ministre de l’économie, de l’industrie et de l’emploi ;

- n° 503 de M. Hervé Maurey à Mme la ministre de l’économie, de l’industrie et de l’emploi ;

- n° 505 de Mme Marie-Thérèse Hermange à Mme la ministre de la santé et des sports ;

- n° 506 de M. Jean-Jacques Mirassou à Mme la ministre de l’économie, de l’industrie et de l’emploi ;

- n° 507 de M. Pierre-Yves Collombat à M. le ministre de l’agriculture et de la pêche ;

- n° 511 de M. Guy Fischer à M. le ministre du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville ;

- n° 512 de M. Michel Teston à M. le ministre d’État, ministre de l’écologie, de l’énergie, du développement durable et de l’aménagement du territoire ;

- n° 513 de M. Alain Vasselle à M. le ministre d’État, ministre de l’écologie, de l’énergie, du développement durable et de l’aménagement du territoire ;

Ordre du jour fixé par le Gouvernement :

À 15 heures et le soir :

2°) Suite du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale, portant réforme de l’hôpital et relatif aux patients, à la santé et aux territoires.

Mercredi 13 mai 2009

Ordre du jour fixé par le Gouvernement :

À 14 heures 30 et le soir :

- Suite du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale, portant réforme de l’hôpital et relatif aux patients, à la santé et aux territoires.

Jeudi 14 mai 2009

À 9 heures 30 :

Ordre du jour fixé par le Gouvernement :

1°) Suite du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale, portant réforme de l’hôpital et relatif aux patients, à la santé et aux territoires ;

À 15 heures et le soir :

2°) Questions d’actualité au Gouvernement ;

Ordre du jour fixé par le Gouvernement :

3°) Suite de l’ordre du jour du matin.

Vendredi 15 mai 2009

Ordre du jour fixé par le Gouvernement :

À 9 heures 30 et à 15 heures :

- Suite du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale, portant réforme de l’hôpital et relatif aux patients, à la santé et aux territoires.

Lundi 18 mai 2009

Ordre du jour fixé par le Gouvernement :

À 15 heures et le soir :

- Suite du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale, portant réforme de l’hôpital et relatif aux patients, à la santé et aux territoires.

Mardi 19 mai 2009

Ordre du jour fixé par le Gouvernement :

À 15 heures et le soir :

- Suite du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale, portant réforme de l’hôpital et relatif aux patients, à la santé et aux territoires.

Mercredi 20 mai 2009

Ordre du jour fixé par le Gouvernement :

À 14 heures 30 :

- Suite du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale, portant réforme de l’hôpital et relatif aux patients, à la santé et aux territoires.

La prochaine conférence des présidents se tiendra le mercredi 29 avril 2009, à 19 heures.

Délai limite pour la communication des demandes d’inscription à l’ordre du jour des semaines sénatoriales des 25 mai et 2 juin : lundi 27 avril, à 16 heures.

Y a-t-il des observations en ce qui concerne les propositions de la conférence des présidents relatives à la tenue des séances ?...

Ces propositions sont adoptées.