Mardi 20 mai 2008
À 10 heures :
1°) Questions orales :
L’ordre d’appel des questions sera fixé ultérieurement.
- n° 175 de M. Georges Mouly à M. le ministre du travail, des relations sociales et de la solidarité ;
- n° 184 de Mme Anne-Marie Payet à Mme la ministre de la santé, de la jeunesse et des sports ;
- n° 191 de M. Jean-Pierre Michel à M. le ministre de l’éducation nationale ;
- n° 193 de M. Hubert Haenel à M. le secrétaire d’État chargé des affaires européennes ;
- n° 217 de M. Philippe Richert à Mme la ministre de l’intérieur, de l’outre-mer et des collectivités territoriales ;
- n° 222 de M. Yannick Bodin à M. le secrétaire d’État chargé des sports, de la jeunesse et de la vie associative ;
- n° 224 de M. Gérard Delfau à Mme la secrétaire d’État chargée de la solidarité ;
- n° 227 de Mme Nicole Borvo Cohen-Seat à Mme la ministre de l’intérieur, de l’outre-mer et des collectivités territoriales ;
- n° 228 de Mme Catherine Tasca à Mme la garde des Sceaux, ministre de la justice ;
- n° 229 de M. Jean-Pierre Bel à Mme la ministre de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative ;
- n° 232 de M. Roland Courteau à M. le ministre de l’agriculture et de la pêche ;
- n° 233 de M. Bernard Cazeau à Mme la ministre de l’économie, de l’industrie et de l’emploi ;
- n° 235 de M. Louis de Broissia à Mme la secrétaire d’État chargée de l’écologie ;
- n° 236 de M. René-Pierre Signé à M. le ministre de l’agriculture et de la pêche ;
Ordre du jour prioritaire :
À 16 heures et le soir :
2°) Projet de loi portant réforme portuaire (Urgence déclarée) (n° 300, 2007-2008) ;