Intervention de Hervé Novelli

Monsieur le président, mesdames, messieurs les sénateurs, à l'issue de ce débat, je voudrais vous remercier du fond du coeur de la manière dont vous avez travaillé.

Sans répéter ce qu'a excellemment dit M. le président de la commission des lois, je souhaite, bien sûr, remercier M. le rapporteur ainsi que tous les sénateurs, quelles que soient les travées sur lesquelles ils siègent, car je suis convaincu que nous venons de faire une oeuvre très bénéfique pour notre pays.

Nous avons, en effet, contribué à renforcer la lutte contre la contrefaçon, ce qui est très utile, mais il me semble que le texte adopté ce soir par le Sénat va beaucoup plus loin que cette simple lutte. Je note, en particulier, la volonté - je le disais au début de mon propos - de défendre l'innovation ainsi que les droits de propriété intellectuelle. Il faut y voir l'assurance que l'innovation ne sera pas étouffée et, partant, la perspective d'une croissance améliorée pour notre pays s'est dessinée.

C'est en cela que je sais gré à l'ensemble des sénateurs siégeant sur toutes les travées de cette assemblée. Merci encore et à bientôt !