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Intervention de Michèle André
Réunion du 3 mars 2006 à 15h00
Égalité des chances — Article 16, amendement 332
Michèle André, présidente :Je suis saisie de deux amendements identiques.
L'amendement n° 332 est présenté par Mmes Printz et Alquier, MM. Assouline et Bel, Mme Blandin, M. Bodin, Mme Boumediene-Thiery, M. Cazeau, Mmes Cerisier-ben Guiga et Demontès, MM. Desessard, C. Gautier et Godefroy, Mme Khiari, M. Lagauche, Mme Le Texier, MM. Madec, Mélenchon, Peyronnet, Repentin et Ries, Mmes San Vicente et Schillinger, M. Sueur, Mmes Tasca et Voynet, M. Yung et les membres du groupe Socialiste, apparentés et rattachés.
L'amendement n° 781 est présenté par Mme Assassi, MM. Muzeau, Fischer et les membres du groupe Communiste Républicain et Citoyen.
Ces deux amendements sont ainsi libellés :
Supprimer cet article.
La parole est à Mme Michèle San Vicente, pour présenter l'amendement n° 332.
