Intervention de Bernard Frimat

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au vendredi 8 juillet 2011, à neuf heures trente, à quatorze heures trente et le soir :

1. Deuxième lecture de la proposition de loi relative à l’organisation de la médecine du travail (n° 709, 2010-2011).

Rapport de Mme Anne-Marie Payet, fait au nom de la commission des affaires sociales (n° 720, 2010-2011).

Texte de la commission (n° 721, 2010-2011).

2. Suite de la proposition de loi relative aux certificats d’obtention végétale (n° 720, 2009 2010).

Rapport de M. Rémy Pointereau, fait au nom de la commission de l’économie (n° 618, 2010 2011).

Texte de la commission (n° 619, 2010-2011).

Personne ne demande la parole ?…

La séance est levée.