Intervention de Michèle André

Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mardi 16 novembre 2004 :

A neuf heures trente :

1. Dix-sept questions orales.

A seize heures et le soir :

2. Discussion du projet de loi (n° 53, 2004-2005) de financement de la sécurité sociale pour 2005, adopté par l'Assemblée nationale.

Rapport (n° 57, 2004-2005) de MM. Alain Vasselle, André Lardeux, Dominique Leclerc et Gérard Dériot, fait au nom de la commission des affaires sociales

Avis (n° 58, 2004-2005) de M. Jean-Jacques Jegou, fait au nom de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation.

Délai limite pour les inscriptions de parole dans la discussion générale : lundi 15 novembre 2004, à dix-sept heures ;

Délai limite pour les inscriptions de parole dans le débat sur l'assurance maladie : mardi 16 novembre 2004, à dix-sept heures ;

Délai limite pour les inscriptions de parole dans le débat sur les accidents du travail et les maladies professionnelles : mardi 16 novembre 2004, à dix-sept heures ;

Délai limite pour le dépôt des amendements : lundi 15 novembre 2004 à seize heures.

Personne ne demande la parole ?...

La séance est levée.