Intervention de Roger Romani

Réunion du 9 juillet 2009 à 15h00
Ordre du jour

Photo de Roger RomaniRoger Romani, président :

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mercredi 15 juillet 2009, à quatorze heures trente et le soir :

1. Projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, de règlement des comptes et rapport de gestion pour l’année 2008 (502, 2008-2009).

Rapport de M. Philippe Marini, fait au nom de la commission des finances (542, 2008-2009).

2. Projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale, relatif à la programmation militaire pour les années 2009 à 2014 et portant diverses dispositions concernant la défense (462, 2008-2009).

Rapport de M. Josselin de Rohan, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées (513, 2008-2009).

Texte de la commission (n° 514, 2008-2009).

Avis de M. François Pillet, fait au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d’administration générale (493, 2008-2009).

Avis de M. François Trucy, M. Jean-Pierre Masseret et M. Charles Guené, fait au nom de la commission des finances (548, 2008-2009).

Personne ne demande la parole ?…

La séance est levée.

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