Intervention de Bernard Frimat

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui, jeudi 27 novembre 2008 :

À neuf heures trente :

1. Examen des conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2009.

Rapport (n° 112, 2008-2009) de M. Alain Vasselle, rapporteur pour le Sénat.

2. Examen des conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi généralisant le revenu de solidarité active et réformant les politiques d’insertion.

Rapport (n° 77, 2008-2009) de Mme Bernadette Dupont, rapporteur pour le Sénat.

3. Examen des conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi relatif aux revenus du travail.

Rapport (n° 76, 2008-2009) de Mme Isabelle Debré, rapporteur pour le Sénat.

À quinze heures et le soir :

4. Questions d’actualité au Gouvernement.

Délai limite d’inscription des auteurs de questions : jeudi 27 novembre 2008, à onze heures.

5. Suite de la discussion du projet de loi de finances pour 2009, adopté par l’Assemblée nationale (n° 98, 2008 2009).

Rapport (n° 99, 2008 2009) de M. Philippe Marini, rapporteur général de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation.

Examen de la mission :

Écologie, développement et aménagement durables (+ articles 60 et 61).

Budget annexe : contrôle et exploitation aériens (+ article 84).

Compte spécial : contrôle et sanction automatisés des infractions au code de la route.

Compte spécial : avances au fonds d’aide à l’acquisition des véhicules propres.

MM. Alain Lambert, Gérard Miquel, Yvon Collin et Mme Fabienne Keller, rapporteurs spéciaux (rapport n° 99, annexe n° 10) ;

M. Ambroise Dupont, rapporteur pour avis de la commission des affaires culturelles (avis n° 100, tome IV) ;

MM. Jean Bizet, Charles Revet, Jean-François Le Grand, Francis Grignon et Roland Courteau, rapporteurs pour avis de la commission des affaires économiques (avis n° 101, tome III).

Personne ne demande la parole ?…

La séance est levée.