Intervention de Christian Poncelet

La conférence des présidents a établi comme suit l'ordre du jour des prochaines séances du Sénat :

Mercredi 19 janvier 2005

Ordre du jour prioritaire

A 15 heures et le soir :

- Suite de la deuxième lecture du projet de loi, adopté avec modifications par l'Assemblée nationale en deuxième lecture, relatif au développement des territoires ruraux (n° 27, 2004-2005).

Jeudi 20 janvier 2005

A 9 heures 30 :

Ordre du jour prioritaire

1° Suite de la deuxième lecture du projet de loi relatif au développement des territoires ruraux.

A 15 heures :

2° Questions d'actualité au Gouvernement.

Ordre du jour prioritaire

3° Suite de l'ordre du jour du matin.

Samedi 22 janvier 2005

A 17 heures, une séance exceptionnelle se déroulera dans l'hémicycle sur les « Rendez-vous citoyens du Sénat- Economie ».

Mardi 25 janvier 2005

A l'occasion des Rencontres sénatoriales de l'entreprise se déroulera de 11 heures 30 à 12 heures 30, dans l'hémicycle, une séance exceptionnelle sous la forme d'un débat (questions réponses) entre le Gouvernement et les lauréats de la création d'entreprise.

Ordre du jour prioritaire

A 16 heures et le soir :

- Suite de la deuxième lecture du projet de loi relatif au développement des territoires ruraux.

Mercredi 26 janvier 2005

Ordre du jour réservé

A 15 heures :

1° Question orale avec débat (n° 5) de M. Daniel Reiner à M. le ministre de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer sur l'avenir du fret ferroviaire.