Intervention de Christian Poncelet

Jeudi 27 janvier 2005

A 9 heures 30 :

Ordre du jour prioritaire :

1° Suite de la deuxième lecture du projet de loi relatif au développement des territoires ruraux.

A 15 heures et, éventuellement, le soir :

2°Questions d'actualité au Gouvernement.

Ordre du jour prioritaire

3° Sous réserve de leur dépôt, conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi pour l'égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées.

4° Eventuellement, suite de l'ordre du jour du matin.

Samedi 29 janvier 2005

Dans le cadre des Rencontres sénatoriales de l'entreprise, le samedi 29 janvier 2005 à 15 heures, une séance exceptionnelle aura lieu dans l'hémicycle, en présence de M. Jean-Pierre Raffarin, Premier ministre, sur les « Dix défis pour l'emploi ».

Mardi 1er février 2005

A 10 heures :

1° Dix-sept questions orales.

- n° 605 de Mme Hélène Luc à M. le ministre de l'écologie et du développement durable (Révision du plan de gêne sonore de l'aéroport d'Orly) ;

- n° 615 de Mme Eliane Assassi à M. le ministre de la fonction publique et de la réforme de l'Etat (Difficultés de recrutement de sages-femmes en Seine-Saint-Denis) ;

- n° 616 de M. Jean-Claude Carle à M. le ministre de la jeunesse, des sports et de la vie associative (Fonctionnement des garderies périscolaires) ;

- n° 617 de M. Daniel Reiner à M. le ministre de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales (Financement d'équipements communautaires) ;

- n° 618 de Mme Michelle Demessine à M. le ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche (Situation du CNRS dans la région Nord-Pas-de-Calais) ;

- n° 619 de M. Georges Mouly à M. le ministre de la fonction publique et de la réforme de l'Etat (Situation statutaire des fonctionnaires des collectivités locales) ;

- n° 620 de Mme Catherine Tasca à M. le ministre de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales (Conséquences de la mise en oeuvre du plan de prévention des risques d'inondations, PPRI, pour les collectivités locales) ;

- n° 621 de Mme Catherine Procaccia à M. le ministre des solidarités, de la santé et de la famille (Procédure applicable en matière de qualification ou requalification des médecins) ;

- n° 622 de M. Michel Billout à M. le ministre de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales (Intercommunalité et respect de l'autonomie communale) ;

- n° 624 de M. Jean-Marc Todeschini à M. le ministre de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer (Suppression de subdivisions de la DDE) ;

- n° 625 de M. Jean-Claude Peyronnet à M. le ministre de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer (Transferts aux départements des personnels des DDE) ;

- n° 626 de M. Yannick Bodin à M. le ministre de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale (Situation de l'usine Thomson Videoglass de Bagneaux-sur-Loing) ;

- n° 627 de M. Jean-Pierre Bel à M. le ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité (Financement de la fédération nationale des foyers ruraux) ;

- n° 629 de M. Jean-Pierre Michel à M. le ministre des solidarités, de la santé et de la famille (Situation du service public de santé en Haute-Saône) ;

- n° 633 de M. André Rouvière à M. le ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité (Baisse du nombre des agents de l'ONF dans le Gard) ;

- n° 634 de M. Alain Gournac à M. le ministre de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer (Conduite sans permis de conduire) ;

- n° 635 de M. Jean-Pierre Masseret à M. le ministre de l'économie, des finances et de l'industrie (Situation de l'industrie textile en Lorraine) ;

Ordre du jour prioritaire

A 16 heures :

2° Déclaration du Gouvernement, suivie d'un débat, sur le spectacle vivant ;