Intervention de Guy Fischer

Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd'hui, mercredi 6 décembre 2006, à onze heures, quinze heures et le soir :

Suite de la discussion du projet de loi de finances pour 2007, adopté par l'Assemblée nationale (nos°77 et 78, 2006-2007) (M. Philippe Marini, rapporteur général de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation).

Seconde partie. - Moyens des politiques publiques et dispositions spéciales :

- Outre-mer (+ articles 50 et 50 bis) :

M. Henri Torre, rapporteur spécial (rapport n° 78, annexe n° 17) ;

M. Claude Lise, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques (avis n° 80, tome IV) ;

Mme Anne-Marie Payet, rapporteur pour avis de la commission des affaires sociales (avis n° 82, tome II) ;

M. Christian Cointat, rapporteur pour avis de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale (avis n° 83, tome VI).

- Sécurité :

M. Aymeri de Montesquiou, rapporteur spécial (rapport n° 78, annexe n° 26) ;

M. Jean-Patrick Courtois, rapporteur pour avis de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale (Sécurité, avis n° 83, tome VIII) ;

M. Jean Faure, rapporteur pour avis de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées (Gendarmerie, avis n° 81, tome IX).

- Sécurité civile (+ article 51 septies) :

M. Claude Haut, rapporteur spécial (rapport n° 78, annexe n° 27) ;

M. Charles Guené, rapporteur pour avis de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale (avis n° 83, tome IX) ;

- Politique des territoires :

M. Roger Besse, rapporteur spécial (rapport n° 78, annexe n° 18) ;

M. Jean-Paul Alduy, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques (avis n° 80, tome V) ;

M. Christian Gaudin, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques (avis n° 80, tome V) ;

M. Dominique Mortemousque, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques (avis n° 80, tome V).