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Intervention de Philippe Richert
Réunion du 9 décembre 2005 à 15h20
Modification de l'ordre du jour
Philippe Richert, président :Mes chers collègues, j'ai une communication à vous faire concernant l'organisation de la discussion des articles de la deuxième partie de la loi de finances.
Comme vous le savez, la conférence des présidents a prévu que le Sénat siégerait le samedi 10 décembre, matin, après-midi et soir, et, éventuellement, le dimanche 11 décembre, après-midi et soir.
Compte tenu tant du grand nombre d'amendements déposés - plus de 230 - que de l'importance des sujets traités - réforme de la taxe professionnelle, « bouclier » fiscal, plafonnement des avantages fiscaux, pour ne citer que ceux- là -, il semble désormais inévitable d'utiliser toutes les possibilités ouvertes par la conférence des présidents.
En conséquence, le Sénat siégerait demain, samedi, l'après-midi et le soir, le matin étant consacré à la réunion de la commission des finances, qui, de la sorte, disposera du temps nécessaire pour procéder à un examen approfondi des amendements, et dimanche, l'après-midi et, éventuellement, le soir.
Il n'y a pas d'opposition ? ...
Il en est ainsi décidé.
La parole est à M. le président de la commission des finances.
