Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Intervention de Philippe Richert
Réunion du 8 novembre 2007 à 15h00
Dépôt d'un rapport d'information
Philippe Richert, président :J'ai reçu de M. Hubert Haenel un rapport d'information fait au nom de la délégation pour l'Union européenne sur le traité de Lisbonne.
Le rapport d'information sera imprimé sous le n° 76 et distribué.
