Intervention de Roselyne Bachelot-Narquin

Monsieur Arnaud, vous m’interrogez sur la question de la permanence des soins en cancérologie dans la région d’Angoulême.

En effet, à la suite de la fermeture d’un site privé, les tensions qui sont apparues – je parle en termes pudiques ! – entre la clinique Sainte-Marie et le centre hospitalier d’Angoulême ont pu faire naître des craintes quant à la prise en charge des patients suivant une chimiothérapie ou une radiothérapie.

Saisie de cette affaire, j’ai immédiatement demandé à la directrice de l’Agence régionale de l’hospitalisation de prendre un certain nombre de mesures.

Il s’agissait d’abord de réunir les partenaires publics et privés et de leur enjoindre de créer un groupe de coopération sanitaire, notamment pour la chimiothérapie et la radiothérapie.

J’ai également demandé que soit élaboré un protocole transitoire de traitement, en particulier en chimiothérapie. Les quatre-vingt-huit malades traités par chimiothérapie dans la clinique privée ont été pris en charge par le centre hospitalier d’Angoulême. Il n’y a eu aucune rupture dans le traitement des malades cancéreux qui étaient soignés par chimiothérapie.

Aujourd’hui, les choses avancent bien ! Le groupement de coopération sanitaire est en cours de constitution, grâce au sens des responsabilités des médecins et à l’action tout à fait remarquable de la directrice de l’Agence régionale de l’hospitalisation, et le protocole transitoire est en phase d’élaboration. Je salue cette démarche qui préfigure les processus prévus dans le projet de loi « santé, patients et territoires » que je vous présenterai à l’automne.

Vous me demandez, monsieur Arnaud, ce qui se passera si, tout d’un coup, un spécialiste exerçant au sein d’un établissement privé est absent.

Il est tout à fait possible qu’un établissement public, par convention et de façon temporaire, mette à disposition d’un établissement privé du personnel. C’est le directeur de l’Agence régionale de l’hospitalisation, dans le cadre du schéma régional de l’organisation sanitaire, qui est garant de la permanence des soins.