Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Intervention de Adrien Gouteyron
Réunion du 1er décembre 2007 à 9h30
Loi de finances pour 2008 — État b
Adrien Gouteyron, président :J'appelle en discussion l'article 41 quater, qui est rattaché pour son examen aux crédits de la mission « Anciens combattants, mémoire et liens avec la nation ».
