Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Intervention de Philippe Richert
Réunion du 12 octobre 2005 à 21h45
Règlement définitif du budget de 2004 — Article 13
Philippe Richert, président :Voici le résultat du dépouillement du scrutin n° 3 :
Le Sénat a adopté définitivement
Monsieur le ministre, monsieur le président de la commission, mes chers collègues, de mon intéressant poste d'observation, j'ai pu constater que notre débat a été suivi sur l'ensemble des travées avec une attention soutenue. Je pense que nous devons ce résultat, assez rare pour être souligné, à la qualité des échanges.
La parole est à M. le ministre.
