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Intervention de Gérard Larcher
Réunion du 3 mars 2005 à 15h00
Réforme de l'organisation du temps de travail dans l'entreprise — Article 3, amendement 90
Gérard Larcher, ministre délégué :
En ce qui concerne l'amendement n° 90, le Gouvernement émet un avis défavorable.
Le Gouvernement demande le retrait de l'amendement n° 101 rectifié, pour les raisons que j'ai données tout à l'heure, monsieur Mercier.
Sur l'amendement n° 91, le Gouvernement émet un avis défavorable ; je m'en suis déjà expliqué.
Sur l'amendement n° 92, le Gouvernement émet un avis défavorable. J'ai déjà évoqué cette date du 16 mai, qui restera dans l'histoire !
